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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN
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BASTIANI
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTIANI
SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN SARL

Numéro de dépôt :
98713784
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque BASTIANI

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BASTIANI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN domicilié(e) Z.I., 1ère Avenue, 15 ème rue,06510 CARROS (dossier no 2357271) - 06510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 580 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2357271) - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTIANI est expirée depuis le 21 janvier 2018.

SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CURTELIN


SOCIETE NOUVELLE CONFITURES CURTELIN SARL - Z.I., 1ère Avenue, 15 ème rue,06510 CARROS (dossier no 2357271) - 06510 - France - SIREN 400580098


Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2357271) - 06000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2007 n°2357271 - Publication au BOPI 2007-12-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments) ; glace à rafraÎchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.